.png)
Termes et conditions
Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site internet de l’ASBL L’Arche des Colombes, accessible à l’adresse [www.archedescolombes.be]. En accédant à ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes conditions. Si vous êtes en désaccord avec l’une d’elles, nous vous prions de ne pas utiliser ce site.
Présentation du site
Le présent site a pour objectif de fournir des informations sur les services de garde malade à domicile proposés par l’ASBL L’Arche des Colombes, active à Bruxelles et en Wallonie.
Contact : info@archedescolombes.be — 0491.550.550 / 0491.550.555
Accès au site
Le site est accessible à tout moment. Toutefois, l’ASBL se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du site sans préavis, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.
Contenu du site et responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre purement informatif. L’ASBL L’Arche des Colombes s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des contenus, mais ne peut être tenue responsable d'une mauvaise compréhension ou utilisation venant des utilisateurs.
L’ASBL ne pourra être tenue responsable en cas de dysfonctionnement, interruption ou mauvaise utilisation du site, ou de tout dommage indirect résultant de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à tout ou partie du site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, logos, éléments graphiques, etc.) sont la propriété exclusive de l’ASBL ou utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, est interdite sans autorisation préalable écrite.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via les formulaires sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité. En utilisant notre site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données dans le cadre strict de nos activités.
Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’ASBL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de confidentialité.
Modification des conditions
L’ASBL se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux belges (Bruxellois ou Wallons).